Medicote | Clinical Intelligence

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société MEDICOTE, Société par actions simplifiée (SAS).
SIREN : 841 471 717
SIRET du siège social : 841 471 717 00014
Numéro de TVA intracommunautaire : FR57841471717
Activité (NAF / APE) : Programmation informatique – 6201Z
Date de création : 21 août 2018
Siège social : LESTREVET, 29550 PLOMODIERN
Directeur de la publication : Olivier Poulain

2. Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire spécialisé dont les coordonnées peuvent être communiquées sur demande.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, éléments graphiques, architecture, code) est protégé par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, sans autorisation préalable, est strictement interdite.

4. Présentation du site medicote.fr

Le site medicote.fr constitue la plateforme officielle de la société MEDICOTE. Il met à disposition un ensemble de modules numériques, d’outils intelligents et de services destinés à accompagner les patients, les professionnels de santé et les établissements. L’ensemble des contenus, fonctionnalités et modules proposés sur le site sont conçus pour offrir une expérience claire, fiable et conforme aux standards institutionnels.

5. Modules d’intelligence et services numériques

MEDICOTE développe et opère plusieurs modules d’intelligence avancée, incluant des systèmes d’analyse, d’aide à la décision, de classification, de génération de contenus, ainsi que des outils interactifs destinés à faciliter la compréhension, la prévention et l’accompagnement dans les parcours de santé. Ces modules sont conçus pour fonctionner dans un cadre strict, sécurisé et conforme aux réglementations en vigueur.

6. Modules destinés aux patients

Les modules mis à disposition des patients ont pour objectif de fournir une information claire, pédagogique et accessible. Ils permettent d’obtenir des explications, des orientations générales, des supports éducatifs et des outils d’aide à la compréhension. Ces modules ne remplacent en aucun cas une consultation médicale, un diagnostic ou un avis professionnel. Ils constituent un support complémentaire destiné à améliorer la compréhension et l’autonomie des utilisateurs.

7. Modules destinés aux professionnels de santé

MEDICOTE propose également des modules avancés destinés aux professionnels de santé, incluant des outils d’analyse, de structuration, de classification, de documentation et d’assistance numérique. Ces modules sont conçus pour optimiser les processus, améliorer la qualité des informations, faciliter la prise de décision et renforcer la cohérence des pratiques. Ils s’inscrivent dans une démarche d’innovation responsable et de soutien institutionnel.

8. Engagement qualité et conformité

MEDICOTE s’engage à maintenir un niveau élevé de qualité, de sécurité et de conformité pour l’ensemble de ses modules et services. Les contenus, outils et fonctionnalités sont régulièrement mis à jour afin de garantir leur pertinence, leur stabilité et leur conformité aux exigences légales, techniques et institutionnelles.

9. Limites de responsabilité des modules d’intelligence

Les modules d’intelligence proposés sur le site medicote.fr, incluant les systèmes d’analyse, d’aide à la compréhension, de génération de contenus ou de structuration d’informations, sont fournis à titre informatif et pédagogique. Ils ne constituent en aucun cas un avis médical, un diagnostic, une recommandation thérapeutique ou une décision clinique.

Les résultats générés par ces modules reposent sur des modèles statistiques, des algorithmes et des données de référence susceptibles d’évoluer. MEDICOTE ne saurait être tenue responsable d’une interprétation erronée, d’un usage inapproprié ou d’une décision prise sur la base exclusive des informations produites par ces outils.

L’utilisateur demeure pleinement responsable de l’usage qu’il fait des contenus générés.

10. Sécurité, confidentialité et conformité des données

MEDICOTE met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles destinées à garantir la sécurité, la confidentialité et l’intégrité des données traitées sur le site medicote.fr.

Les échanges sont protégés par des protocoles sécurisés, les accès sont strictement contrôlés et les données ne sont conservées que pour la durée nécessaire à leur traitement.

MEDICOTE s’engage à respecter les réglementations applicables, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et les obligations légales en matière de protection des données personnelles.

Aucun transfert non autorisé, aucune revente et aucune exploitation commerciale des données des utilisateurs ne sont effectués.

11. Engagement éthique de l’intelligence artificielle

MEDICOTE développe ses modules d’intelligence dans une démarche éthique, responsable et transparente. Les systèmes mis à disposition sont conçus pour respecter la dignité, la confidentialité et l’autonomie des utilisateurs.

Les modules ne collectent pas de données sensibles sans consentement explicite, ne prennent pas de décisions automatisées ayant un impact juridique ou médical, et ne remplacent en aucun cas l’expertise humaine.

MEDICOTE s’engage à maintenir une gouvernance claire de ses systèmes d’intelligence, incluant la supervision humaine, la traçabilité des évolutions, la mise à jour régulière des modèles et la prévention des biais.

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